Versions - Portail des règlements municipaux de la Ville de Québec

R.C.A.3V.Q. 194 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Date d'entrée en vigueur

2017-09-01 Afficher le document à cette date

77.(Abrogé : 2016, R.C.A.3V.Q. 212, a. 128.).

2015, R.C.A.3V.Q. 194, a. 77; 2016, R.C.A.3V.Q. 212, a. 128.

2015-12-20 Afficher le document à cette date

77.La tarification pour les cours aquatiques pour personnes de 55 ans ou plus, durant dix semaines, à raison d’un cours par semaine, à la piscine Sylvie‑Bernier ou Jacques‑Amyot est la suivante :

1°le tarif est de 67 $ pour un résident;

2°le tarif est de 118,50 $ pour un non-résident.

Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.

2015, R.C.A.3V.Q. 194, a. 77.

Non en vigueur Afficher le document à cette date

1°le tarif est de 67 $ pour un résident;

2°le tarif est de 118,50 $ pour un non-résident.

Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.

2015, R.C.A.3V.Q. 194, a. 77.

Règlements de la Ville de Québec

R.C.A.3V.Q. 194 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 77
Versions de la disposition

2017-09-01 Afficher le document à cette date

2015-12-20 Afficher le document à cette date

Non en vigueur Afficher le document à cette date

Règlements de la Ville de Québec

R.C.A.3V.Q. 194 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 77Versions de la disposition

2017-09-01 Afficher le document à cette date

2015-12-20 Afficher le document à cette date

Non en vigueur Afficher le document à cette date

Article 77
Versions de la disposition